Déposée le 5 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) COTTEL . COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DJ GIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTTEL . COM domicilié(e) 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 122 224 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTEL . COM S.A. domicilié(e) 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France.
La marque DJ GIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTTEL . COM S.A. - 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France - SIREN 408122224
COTTEL . COM S.A. - 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Jeux, jouets, balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; décorations pour arbre de noël (à l'exception des articles d'éclairage ; trottinettes ; planches pour le surf ; raquettes ; rembourrage de protection (parties d'habillement de sport). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes pinceaux ; articles de bureau à l'exception des meubles ; calendriers ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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